Fourniture de vins hors taxes pour yachts

Onshore Cellars est une société française, et le vin, le Champagne et les spiritueux sont des produits soumis à accises. Chaque commande que nous livrons relève de l’une de quatre situations fiscales. Celle qui s’applique est déterminée par le lieu où les marchandises se rendent physiquement et par les autorisations que détient le destinataire — et non par le pavillon du navire, la nationalité du propriétaire ou l’adresse de facturation.

Voici les quatre, telles que nous les appliquons.

Trouvez votre situation

Un yacht en chantier de refit, ou une construction neuve encore au chantier, constitue un cas particulier — voir Chantiers navals, refits et suspensions temporaires et Constructions neuves ci-dessous.

1. Livraison hors de l’UE — exportation

Si l’adresse de livraison se situe hors de l’Union européenne, la livraison est une exportation : nous appliquons le taux zéro de TVA (article 146 de la directive TVA ; article 262 I du CGI) et les marchandises quittent le territoire sous déclaration d’exportation, en exonération de droits d’accises. Ni TVA française, ni accises françaises.

Tout ce que le pays de destination facture à l’arrivée — TVA locale, droits à l’importation, frais d’agence — relève du navire et de son agent sur place. Nous fournissons la facture commerciale, la liste de colisage et les documents d’exportation.

Quelques territoires font politiquement partie de l’UE mais se situent hors de son territoire TVA et accises, et comptent également comme des exportations. Les îles Canaries sont le cas le plus fréquent.

2. Avitaillement hors taxes — la véritable voie hors taxes

Le droit de l’UE exonère les biens livrés à titre d’avitaillement à un navire commercial éligible (article 148 de la directive TVA ; article 262 II 2° du CGI, avec l’exonération d’accises correspondante). C’est le seul moyen d’embarquer du vin à l’intérieur de l’UE sans TVA ni accises. Nous le faisons toujours — mais les conditions sont strictes, elles sont contrôlées, et en pratique peu de commandes y répondent.

Toutes ces conditions doivent être réunies

• le navire est immatriculé au commerce, et non un yacht de plaisance privé ;
• il emploie un équipage permanent ;
• un contrat de charter valide est en cours et les biens sont destinés à être consommés pendant celui-ci ;
• le navire quitte le port dans les 48 heures suivant la livraison ;
• un agent en douane du port concerné est en mesure d’effectuer la procédure. Ce n’est pas possible partout — actuellement impossible en Espagne.

Ce qu’il nous faut, avant que la commande ne soit passée

• les papiers du navire attestant clairement de son immatriculation au commerce ;
• le contrat de charter ;
• la liste d’équipage ;
• une attestation commerciale signée et tamponnée.

Coût, préavis et règles à bord

• Les agents en douane facturent à partir de 199 € ; l’opération n’a donc d’intérêt que si la taxe économisée dépasse nettement ce montant — en règle générale, à partir d’environ 1 020 € pour les vins et spiritueux, ou 3 620 € pour les boissons sans alcool.
• Il nous faut 48 heures de préavis, et vous devez nous prévenir au moment de la commande. La taxe ne peut pas être récupérée rétroactivement — une commande passée normalement le reste.
• L’avitaillement hors taxes ne peut pas être consommé à quai, et nous ne pouvons pas le livrer à un charter statique.
• Ces biens ne peuvent pas être débarqués du navire sans que les taxes locales aient d’abord été versées aux autorités locales.

Ces deux derniers points sont des conditions de l’exonération, et non nos propres règles ; c’est le navire qui en supporte le risque s’ils ne sont pas respectés.

3. Dans l’UE, entre professionnels — deux numéros, pas un seul

Pour des biens ordinaires, un numéro de TVA valide d’un autre État membre suffit à appliquer le taux zéro (article 138 de la directive TVA ; article 262 ter I du CGI). L’alcool n’est pas un bien ordinaire. Le mouvement lui-même doit être autorisé, indépendamment de la TVA.

Depuis le 13 février 2023, en application de la directive (UE) 2020/262, un mouvement commercial d’alcool en droits acquittés entre États membres doit circuler sous e-SAD dans le système EMCS, d’un expéditeur certifié vers un destinataire certifié, tous deux enregistrés à cet effet. La solution en suspension de droits exige que le destinataire soit entrepositaire agréé ou destinataire enregistré, sous couvert d’un DAE.

Acheter chez nous en B2B à l’intérieur de l’UE suppose donc deux numéros :

1. un numéro de TVA intracommunautaire valide, vérifiable sur VIES ; et
2. un numéro d’autorisation accises — destinataire certifié, destinataire enregistré ou entrepôt fiscal — valable dans le pays de livraison.

Un numéro de TVA seul ne suffit pas. Sans autorisation accises, nous ne pouvons pas expédier légalement de l’alcool vers vous en tant que professionnel, et la vente relève alors de la voie 4. Ce n’est pas de l’obstruction : un mouvement non autorisé de produits soumis à accises engage notre responsabilité en tant qu’expéditeur.

Si vous ne détenez pas ces numéros, votre agent les a peut-être. De nombreux agents maritimes, chantiers navals, avitailleurs et entrepôts sous douane disposent d’une autorisation de destinataire certifié ou exploitent un entrepôt fiscal. Demandez au vôtre, par écrit, son numéro d’autorisation accises et son numéro de TVA. S’il les possède, nous livrons chez lui et il prend en charge l’acheminement jusqu’au navire. S’il ne peut produire aucun numéro d’autorisation, il ne peut pas recevoir d’alcool de notre part en tant que professionnel, quoi qu’il vous dise par ailleurs.

4. Dans l’UE, tous les autres cas — TVA de destination via le guichet unique

C’est le cas de la plupart des livraisons aux yachts dans l’UE. C’est le traitement correct, et non un pis-aller.

Lorsque l’acheteur est un particulier, ou une entreprise qui ne peut pas recevoir commercialement de produits soumis à accises, la vente est une vente à distance intracommunautaire. Le lieu de livraison est le pays de destination : nous appliquons donc le taux de TVA de ce pays et non le taux français, puis nous le déclarons et le reversons à ce pays via notre propre déclaration guichet unique (OSS). Les accises dues dans le pays de destination sont également réglées de notre côté.

Ainsi, une commande livrée à un yacht en Italie supporte la TVA italienne ; une livraison à Chypre supporte la TVA chypriote.

Destinations en Méditerranée et en Adriatique

Autres pays de l’UE que nous livrons

Taux normaux en vigueur en septembre 2026 ; les taux évoluent. Les livraisons hors de l’UE — Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Monténégro, Albanie, Turquie, Gibraltar, Caraïbes, États-Unis, Émirats arabes unis — sont des exportations, voir la voie 1. Si votre destination ne figure pas dans la liste, demandez-nous. Le taux applicable à votre commande est toujours celui indiqué sur votre devis et votre facture.

Chantiers navals, refits et suspensions temporaires

Les chantiers disent souvent aux équipages que les livraisons entrantes sont « hors taxes » ou « sous douane ». C’est parfois exact. C’est souvent exact pour le refit et faux pour le vin ; il vaut donc la peine de comprendre ce que sont réellement ces régimes.

Un navire qui n’a pas été importé dans l’UE — en général détenu et immatriculé hors UE — peut séjourner dans un chantier sous un régime douanier suspensif : l’admission temporaire ou le perfectionnement actif, que les chantiers espagnols appellent généralement TPA. Tant que le navire est sous ce régime, la TVA à l’importation, les droits de douane et les accises le concernant sont suspendus, et les travaux réalisés sur lui ainsi que les équipements installés à bord peuvent être exonérés. Le régime est apuré à son départ ; la France et l’Italie admettent de longue date la sortie des eaux territoriales comme suffisante, et l’Espagne a retenu la même interprétation à partir de septembre 2021.

Deux limites comptent pour l’avitaillement.

• L’exonération porte sur les travaux et les équipements incorporés au navire. Les provisions sont consommées et non installées : les consommables sont en général exclus du régime. Le régime douanier d’un chantier n’est généralement d’aucun secours pour embarquer du vin hors taxes.
• Et même lorsqu’il atteint les marchandises, une autorisation douanière n’est pas une autorisation accises. Elles relèvent de régimes différents et de documents différents. Pour recevoir du vin de notre part en exonération des accises et de la TVA de destination, le chantier doit disposer de ce que décrit la voie 3 — destinataire certifié, destinataire enregistré ou entrepôt fiscal. Beaucoup de chantiers ont la première et pas la seconde.

Et ce n’est pas identique dans tous les pays. Le cadre douanier est européen, mais la façon dont les autorités de chaque État membre l’appliquent — ce que couvre réellement l’autorisation d’un chantier donné, l’existence d’un entrepôt sous douane sur place, les modalités d’apurement, les documents acceptés — varie d’un pays à l’autre et, en pratique, d’un chantier à l’autre. Les Baléares et Palma disposent d’entrepôts sous douane ; les chantiers italiens réalisent couramment des travaux sous admission temporaire ; la pratique espagnole a changé en 2021. Ne vous fiez pas à un « nous sommes un chantier sous douane » dit au téléphone.

Demandez donc au chantier, par écrit, trois choses :

1. sous quel régime douanier se trouve le navire, et son numéro d’autorisation ou de référence ;
2. si cette autorisation couvre les consommables, et pas seulement les travaux et les équipements ;
3. son numéro d’autorisation accises, s’il en détient un.

Envoyez-nous les réponses et nous vous dirons exactement ce que nous pouvons faire. Si les documents existent, nous les utiliserons. Sinon, nous facturerons la TVA de destination au titre de la voie 4 et vous disposerez d’une facture propre et correcte — ce qui, pendant un refit, est précisément le document que réclamera le comptable de votre propriétaire.

Un point encore : un yacht sous admission temporaire ou perfectionnement actif est un navire non communautaire. Selon son statut et ses mouvements, la bonne réponse pour une livraison peut donc relever de la voie 1 ou de la voie 2, indépendamment de l’autorisation propre du chantier. Exposez-nous la situation et nous la démêlerons avec vous.

Constructions neuves — garnir la cave avant la mise à l’eau

Un yacht en construction qui quittera l’UE à la livraison fait, au sens douanier, l’objet d’une exportation. Les biens qui lui sont fournis peuvent donc parfois sortir sans TVA ni accises sous un régime d’exportation — même si le chantier se trouve en Allemagne, aux Pays-Bas ou en Italie. Nous l’avons fait, récemment encore, vers un chantier allemand.

Ce n’est pas automatique, et cela ne dépend pas du seul chantier. D’expérience, cela fonctionne lorsque quatre éléments sont réunis.

1. Le yacht dispose déjà, au chantier, d’un agent qui gère l’exportation des articles d’origine européenne. Les chantiers et leurs agents parlent d’un navire « configuré pour l’export ». Lors de notre dernière construction neuve en Allemagne, le commissaire de bord nous a répondu que leurs agents basés à Hambourg assuraient l’exportation de tous les articles européens — c’est exactement la réponse qui rend l’opération possible.
2. Cet agent échange avec notre partenaire export et douane avant le départ de la commande, afin que nos déclarations concordent.
3. Les marchandises sont présentées à un bureau de douane désigné — et non simplement déposées à l’entrée du chantier. L’adresse du bureau de douane fait partie des instructions de livraison, au même titre que celle du chantier.
4. Tout circule sous une seule facture commerciale et une seule liste de colisage à l’appui de l’exportation. C’est le fractionnement d’une commande à la dernière minute qui fait échouer ces livraisons.

Comptez en semaines, pas en jours. Lors de notre dernière construction neuve allemande, les documents se réglaient une dizaine de semaines avant la période de livraison, et la date de mise à l’eau a bougé deux fois entre-temps. Les caves de constructions neuves méritent de toute façon d’être lancées tôt pour des raisons d’approvisionnement ; le volet douanier en est une seconde.

Et cela diffère réellement selon le pays et le chantier. Nous avons livré des chantiers allemands en exportation, et des chantiers néerlandais en livraison intracommunautaire contre les autorisations TVA et accises du destinataire — deux voies différentes pour le même type de commande, parce que le chantier, l’agent et le bureau de douane national fonctionnent chacun un peu différemment. Un chantier néerlandais, un chantier allemand et un chantier italien vous diront trois choses légèrement différentes, et tous trois peuvent avoir raison pour leur pays. Nous posons donc la question plutôt que de présumer, à chaque fois.

Deux mises en garde reprises de la section précédente, car elles valent tout autant ici. L’exportation doit être la nôtre, régulièrement déclarée, avec preuve de sortie — un chantier qui nous assure que « tout est géré » ne constitue pas une déclaration. Et le volet accises est distinct de la TVA : les vins et spiritueux exigent que le mouvement soit autorisé, quelle que soit la voie TVA retenue.

Ce qu’il faut nous envoyer pour une construction neuve :

• le nom et l’adresse complète de livraison du chantier, ainsi que le numéro de coque ou de projet ;
• l’agent du yacht au chantier, avec nom, e-mail et téléphone ;
• la confirmation, par cet agent, que le navire est configuré pour l’exportation des articles d’origine européenne ;
• le bureau de douane auquel les marchandises doivent être présentées, s’il y en a un ;
• la période prévue de mise à l’eau et de livraison, et la personne présente à bord pour réceptionner.

S’il manque l’un de ces éléments au moment où la commande doit partir, nous facturerons la TVA de destination au titre de la voie 4 plutôt que de retenir le vin ou de faire des suppositions. Et une fois le navire mis à l’eau et en navigation, il relève de la voie 4 comme tout autre yacht — nous avons vu le même navire sortir du chantier hors taxes à l’exportation un mois, et supporter la TVA de destination sur une livraison en Méditerranée le mois suivant. Les deux étaient corrects.

Comment nous en rendons compte

• TVA. Nous sommes immatriculés en France sous le numéro de TVA FR73811931310. Les livraisons en France figurent sur notre déclaration de TVA française ; les livraisons vers les autres États membres figurent sur notre déclaration OSS trimestrielle, qui achemine la TVA de chaque pays vers son administration fiscale.
• Accises. Nous détenons le statut français de destinataire enregistré, les mouvements sont déclarés via EMCS, et les droits sont déclarés et acquittés mensuellement. Nos déclarations sont établies par notre représentant accises désigné.

Deux conséquences. Comme nous prenons nous-mêmes en charge la TVA de destination, elle ne doit être payée à personne d’autre — ni à une marina, ni à un agent, ni à un manutentionnaire local. Si quelqu’un, à destination, réclame la TVA une seconde fois, arrêtez-vous et transmettez-le-nous d’abord. Et nous pouvons tout justifier : si votre comptable, votre société de gestion ou une administration fiscale souhaite voir comment une commande a été traitée, demandez-nous et nous enverrons les documents.

Pourquoi nous ne retirons pas simplement la TVA

Les équipages nous disent régulièrement qu’un autre fournisseur « ne la facture tout simplement pas ». Parfois, ce fournisseur a mené une véritable procédure d’avitaillement. Souvent, non — et dans ce cas :

• la taxe reste due. Elle ne disparaît pas parce qu’une facture l’a omise, et des fournisseurs redressés des années plus tard se sont déjà retournés vers leurs clients ;
• un fournisseur non enregistré pour les mouvements d’accises déplace de l’alcool sans autorisation, ce qui relève de la douane — et le navire qui détient les marchandises n’est pas toujours confortablement hors du sujet ;
• une facture sans TVA et sans base légale citée n’a aucune valeur pour le comptable de votre propriétaire, ni pour un État du pavillon ou un auditeur qui demanderait comment la cave a été constituée.

Nous préférons vous annoncer un prix correct, taxe affichée, vous dire honnêtement quand une voie hors taxes est ouverte, et pouvoir assumer chaque document que nous émettons.

Ce qu’on nous demande et qui ne fonctionne pas

• « Nous sommes un yacht commercial, donc tout est hors taxes. » L’immatriculation au commerce est l’une des conditions, pas le critère entier.
• « Ne nous facturez pas la TVA française, nous ne sommes pas français. » D’accord — et c’est pourquoi nous facturons la TVA du pays de livraison. La TVA suit les marchandises.
• « Voici notre numéro de TVA, appliquez le taux zéro. » Pour l’alcool, il nous faut aussi un numéro d’autorisation accises. Voir la voie 3.
• « Le yacht est en transit, donc il n’y a pas de TVA. » Un navire à quai dans une marina de l’UE n’est pas en transit au regard de la TVA ni des accises.
• « Nous sommes au chantier, donc c’est sous douane. » Voir plus haut — le régime du chantier couvre généralement les travaux, pas l’avitaillement.
• « C’est une construction neuve, donc c’est automatiquement hors taxes. » Cela peut l’être, à l’exportation — mais seulement si l’agent, la déclaration et la présentation en douane sont en place avant le départ de la commande.
• « Envoyez-le à notre agent, il s’occupera de la taxe. » Volontiers — avec son numéro d’autorisation accises. Sans lui, rien n’est réglé.
• « Il y a des frais de dédouanement à payer de ce côté-ci. » Pas sur une livraison de la France vers un autre pays de l’UE. Il n’y a pas d’importation, donc ni TVA à l’importation ni droits de douane à acquitter. Des frais de stockage, de manutention, de livraison et d’agence peuvent être parfaitement réels — mais si l’on vous présente des frais de dédouanement sur une livraison intracommunautaire, demandez la liquidation douanière correspondante, avec son numéro de référence, avant de payer. Envoyez-la-nous et nous l’examinerons avec vous.
• « Facturez hors taxes et nous paierons la taxe sur place. » Nous ne pouvons pas émettre une facture sur une base qui n’est pas la bonne. Si une taxe locale devient réellement exigible, elle est liquidée par une administration et attestée par un document, et nous vous aiderons à la traiter.
• « Pouvez-vous créditer la TVA maintenant que le yacht est parti ? » Non. Le traitement est fixé au moment de la livraison.

Configurez votre compte une bonne fois

Cinq minutes en début de saison vous épargneront cette conversation plus tard. Envoyez-nous :

• le nom et l’immatriculation du navire, et s’il est immatriculé au commerce ou en plaisance privée ;
• l’entité de facturation et son adresse complète ;
• un numéro de TVA intracommunautaire, si l’entité acheteuse en possède un ;
• un numéro d’autorisation accises — celui du navire, de la société de gestion ou de l’agent — s’il en existe un ;
• si le navire est au chantier, le régime douanier dont il relève et les numéros d’autorisation du chantier ;
• vos ports habituels, avec le nom et l’e-mail de l’agent dans chacun.

Nous vous indiquerons de quelle voie relève chacune de vos destinations habituelles, afin que la taxe portée sur un devis ne soit jamais une surprise — et lorsqu’un avitaillement hors taxes est réellement possible, nous vous le dirons et nous le mettrons en œuvre.

Parlons-en

Vous avez un itinéraire, un port ou un charter et souhaitez savoir où vous en êtes ? Écrivez-nous avec les détails. Nous avitaillons des yachts depuis la France depuis plus de dix ans, et nous préférons y consacrer dix minutes avant une commande plutôt que de discuter d’une facture après coup.

Cette page explique comment Onshore Cellars traite la TVA et les droits d’accises sur ses propres livraisons. Il s’agit d’informations générales et non de conseils fiscaux. Les règles résumées ici sont celles en vigueur à la date de rédaction et elles évoluent ; votre propre situation, et celle de votre propriétaire, peut dépendre d’éléments que nous ne connaissons pas : prenez donc conseil auprès de votre propre professionnel lorsque les montants le justifient. Dernière révision : septembre 2026.